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Le conseil scientifique de l'AFNIC
Le conseil scientifique est un organe consultatif de réflexion et de proposition
auprès du conseil d'administration
de l'AFNIC. Il intervient dans le cadre d'une activité structurée
de recherche et de développement (R&D) de l'AFNIC. Grâce au recul
et à l'indépendance dont il bénéficie, le conseil
scientifique peut aider l'AFNIC à élaborer ses programmes R&D
avec le plus d'ouverture possible et à les évaluer en toute objectivité.
Missions
Les missions du conseil scientifique de l'AFNIC s'articulent autour des trois thèmes suivants :
- Il contribue aux orientations R&D de l'AFNIC :
- il se prononce sur les grandes orientations en matière de politique
scientifique pour les programmes R&D de l'AFNIC à moyen/long
terme ;
- il contribue à l'activité de veille technologique et à
l'identification des ruptures technologiques dans un cadre global et à
l'évaluation de leurs incidences sur les métiers de registre ;
- il formule des avis et des recommandations sur la pertinence des activités
R&D de l'AFNIC au regard de la concurrence et des standards mondiaux.
- Il émet des avis sur des projets/actions R&D
clôturés, en cours ou à venir :
- il évalue les projets/actions en cours (évaluation d'étape)
ou clôturés (évaluation finale) ainsi que leurs retombées
(notamment le transfert opérationnel interne et externe) ; il joint
à son évaluation des propositions d'ajustement si nécessaire
(pour les projets/actions en cours) et des recommandations pratiques ;
- il peut être sollicité par la direction et/ou par le conseil
d'administration de l'AFNIC pour émettre un avis motivé
sur une opportunité R&D se présentant à l'AFNIC
(appel à projet/manifestation d'intérêt, opportunité
de partenariat/coopération R&D...).
- Il participe à la création de synergies
entre l'AFNIC et la communauté scientifique nationale et internationale :
- il facilite les échanges scientifiques et techniques, notamment
les partenariats et collaborations, entre l'AFNIC et ses interlocuteurs
techniques et scientifiques (notamment les organismes de recherche et
les homologues gestionnaires de registre) ;
- il contribue au développement des relations de l'AFNIC avec d'autres
acteurs de la R&D en France et à l'étranger.
Composition
Le conseil scientifique est composé de quatre membres permanents, internes à l'AFNIC,
et de cinq à sept membres non permanents, externes.
Les membres permanents
Les membres non permanents nommés
Les membres non permanents du conseil scientifique sont désignés
par le conseil d'administration de l'AFNIC pour une période de trois
ans. Ce sont des personnalités scientifiques issues des milieux académiques
et industriels français et étrangers, choisies intuitu personae
en fonction de leurs domaines de compétences, de manière à
couvrir le périmètre d'activités R&D de l'AFNIC. Ils
s'expriment en toute indépendance et sont tenus à la confidentialité.
Par ailleurs, le conseil scientifique peut s'adjoindre ponctuellement le concours d'experts extérieurs.
Enfin, le conseil scientifique est présidé par une haute personnalité scientifique
externe (membre non permanent). Le président du conseil scientifique peut assister au conseil d'administration
de l'AFNIC à titre consultatif.
Les membres nommés au conseil scientifique de l'AFNIC pour une durée de trois ans sont
(depuis novembre 2007) :
Mode de fonctionnement
Le conseil scientifique se réunit de deux manières :
- en bureau : en présence de tous ses membres
(de 9 à 11), sur la base d'un calendrier, avec une fréquence
minimale de deux réunions par an. Il peut également être
convoqué par son président, sur des sujets particuliers ; les
membres du conseil d'administration de l'AFNIC peuvent assister à ces
réunions à titre consultatif ;
- en réunion ouverte : en présence
de tous ses membres, des membres de l'association, et d'auditeurs invités.
Le nombre de réunions ouvertes est au minimum d'une fois par an en
fonction de l'actualité de l'AFNIC.
En outre, des experts internes et externes peuvent être entendus aux
réunions du conseil scientifique, en fonction des points à l'ordre du jour et de
leur domaine de compétence.
Le conseil scientifique produit un rapport annuel de ses activités.
Le secrétariat du conseil scientifique est assuré par l'AFNIC.
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